Clause de non-responsabilité
Dernière mise à jour : 19 décembre 2025
Interprétation et définitions
Interprétation
Les mots dont la lettre initiale est en majuscule ont des significations définies dans les conditions suivantes. Les définitions suivantes ont la même signification qu'elles apparaissent au singulier ou au pluriel.
Définitions
Aux fins de cette clause de non-responsabilité :
- Société (désignée par "la Société", "Nous", "Notre" ou "Nos" dans cette clause) fait référence à Oranytesilvo, 4 Rte d'Enco de Botte, 13012 Marseille, France.
- Service fait référence au site web.
- Vous désigne la personne accédant au Service, ou la société ou autre entité juridique au nom de laquelle cette personne accède ou utilise le Service, selon le cas.
- Site web fait référence à Oranytesilvo, accessible depuis oranytesilvo.com
Clause de non-responsabilité
Les informations contenues sur le Service sont fournies à titre informatif général uniquement. Toutes les informations sur le Service sont fournies de bonne foi, cependant Nous ne faisons aucune représentation ou garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, concernant l'exactitude, l'adéquation, la validité, la fiabilité, la disponibilité ou l'exhaustivité de toute information sur le Service.
Limitation de responsabilité
En aucun cas Nous ou Nos fournisseurs ne serons responsables de tout dommage spécial, accessoire, indirect ou consécutif quel qu'il soit (y compris, mais sans s'y limiter, les dommages pour perte de profits, perte de données ou d'autres informations, interruption d'activité, préjudice corporel, perte de confidentialité découlant de ou en quelque manière liée à l'utilisation ou l'incapacité d'utiliser le Service, logiciel tiers et/ou matériel tiers utilisé avec le Service, ou autrement en lien avec toute disposition de cette clause), même si Nous ou tout fournisseur a été informé de la possibilité de tels dommages et même si le recours échoue dans son objectif essentiel.
Garanties et déclarations
Le Service est fourni "en l'état" et "selon la disponibilité" avec tous les défauts et sans garantie d'aucune sorte. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Nous déclinons expressément toutes les garanties, qu'elles soient expresses, implicites, statutaires ou autres, concernant le Service, y compris toutes les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de titre et de non-contrefaçon, ainsi que les garanties pouvant découler du cours des affaires, du cours de l'exécution, de l'usage ou des pratiques commerciales.
Sans limitation de ce qui précède, Nous ne fournissons aucune garantie ou engagement, et ne faisons aucune représentation d'aucune sorte que le Service répondra à Vos exigences, atteindra les résultats escomptés, sera compatible ou fonctionnera avec tout autre logiciel, application, système ou service, fonctionnera sans interruption, répondra à des normes de performance ou de fiabilité ou sera exempt d'erreurs ou que toute erreur ou tout défaut peut ou sera corrigé.
Liens externes
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Contenu éducatif
Le contenu éducatif, les quiz, les tests et les évaluations fournis sur le Service sont destinés à des fins éducatives et de formation uniquement. Les résultats, scores et évaluations ne constituent pas des certifications professionnelles ou des qualifications officielles sauf indication contraire explicite.
Nous ne garantissons pas que le contenu éducatif est complet, exact, à jour ou adapté à des besoins particuliers. Les utilisateurs doivent vérifier les informations de manière indépendante et consulter des professionnels qualifiés pour des conseils spécifiques.
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Modifications de la clause
Nous pouvons modifier cette Clause de non-responsabilité à tout moment. Nous Vous informerons de toute modification en publiant la nouvelle Clause de non-responsabilité sur cette page et en mettant à jour la date de "Dernière mise à jour".
Vous êtes invité à consulter périodiquement cette Clause de non-responsabilité pour prendre connaissance des modifications. Les modifications apportées à cette Clause de non-responsabilité entrent en vigueur lorsqu'elles sont publiées sur cette page.
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